Joshua White, Managing Principal, et Jessica Resch, Principal, participent à un événement consacré aux conférences d’experts (« hot tubbing ») en arbitrage international

Analysis Group et Latham & Watkins ont récemment organisé à Londres un événement, destiné au groupe des jeunes membres du Chartered Institute of Arbitrators (CIArb), consacré aux conférences d’experts en arbitrage international, une pratique également connue sous le nom de hot tubbing.

À cette occasion, Joshua White, Managing Principal chez Analysis Group, et Jessica Resch, Principal, ont participé à une étude de cas fictive en qualité d’experts représentant des parties adverses dans un différend portant sur l’évaluation des dommages. Shreya Ramesh, Associate chez Latham & Watkins, assurait la présidence du tribunal arbitral, guidant les échanges entre les experts afin de mettre en évidence leurs points de convergence et de divergence. La session a montré que la conférence d’experts n’est pas seulement un concept procédural, mais une approche capable d’influencer la manière dont les preuves d’experts sont présentées, examinées et comprises. La discussion était coanimée par Arjun Dasgupta, Manager chez Analysis Group, et Evangeline Tsui, Associate chez Latham & Watkins.

Les conférences d’experts peuvent prendre différentes formes

La conférence d’experts ne suit pas un modèle unique. La démonstration a illustré deux approches. Dans la première, le tribunal dirigeait les échanges en posant des questions aux deux experts et en les invitant à réagir en temps réel aux arguments de leur contradicteur, tout en concentrant la discussion sur les points qu’il estimait essentiels. Dans la seconde, les experts prenaient davantage l’initiative en présentant les aspects techniques qu’ils jugeaient déterminants et en confrontant directement leurs analyses. Cette approche offrait au tribunal un éclairage différent sur les principaux points de divergence.

En pratique, de nombreuses procédures pourraient bénéficier d’une approche hybride. Elle combine un cadre structuré et un ordre du jour clair, une intervention du tribunal lorsque nécessaire, et la possibilité, pour les experts, d’échanger directement afin d’éclairer les questions en débat.

Dans quels cas les conférences d’experts sont-elles particulièrement utiles ?

Les conférences d’experts peuvent être un moyen très efficace de clarifier des questions techniques complexes. Plutôt que d’entendre les experts séparément, parfois à plusieurs jours ou semaines d’intervalle, le tribunal les entend répondre simultanément aux mêmes questions, ce qui facilite l’identification des véritables points de désaccord.

Cette méthode est particulièrement pertinente dans les litiges portant sur l’évaluation ou le calcul des dommages, où le tribunal doit comprendre non seulement les conclusions de chaque expert, mais également le raisonnement qui les sous-tend. Une conférence bien conduite permet notamment de mettre en évidence les hypothèses à l’origine des divergences, les données déterminantes et les éventuelles différences dans les méthodologies employées ou leur application.

Elle aide également le tribunal à distinguer les désaccords réellement susceptibles d’influencer l’issue du litige de ceux qui n’ont qu’un impact limité, ce qui constitue un avantage particulièrement appréciable dans les affaires complexes.

Les points de vigilance pour les avocats

Malgré ses atouts, la conférence d’experts ne constitue pas une solution adaptée à toutes les situations. Les avocats, comme les tribunaux, doivent réfléchir soigneusement à leur organisation.

L’un des principaux risques tient à un manque de structure. En l’absence d’un ordre du jour précis, les échanges peuvent perdre en clarté ou être monopolisés par l’expert le plus à l’aise à l’oral, sans que cela reflète nécessairement la solidité de son analyse.

La préparation est donc essentielle. Les conférences d’experts sont généralement plus efficaces lorsque les points d’accord et de désaccord ont été identifiés en amont, par exemple grâce à des rapports d’experts conjoints ou à des ordres du jour convenus entre les parties. À l’inverse, un périmètre de discussion trop large nuit à l’efficacité des échanges, tandis qu’un cadre excessivement rigide réduit l’intérêt du dialogue direct entre les experts.

Les avocats doivent également tenir compte des différences de personnalités et de style de communication. Un expert plus mesuré, prudent ou moins percutant ne doit pas être perçu comme moins convaincant. Il est important de permettre au tribunal d’entendre des réponses claires, équilibrées et centrées sur le fond des analyses plutôt que sur les personnalités des intervenants.

Un outil qui récompense une préparation rigoureuse

Le principal enseignement pour les praticiens est simple : envisager de recourir à une conférence d’experts lorsqu’elle peut aider le tribunal à mieux comprendre les éléments techniques du dossier. Cela suppose d’anticiper les questions à traiter, leur ordre d’examen, le rôle du tribunal dans la conduite des échanges, les modalités d’interaction entre les experts ainsi que la place réservée aux interventions des avocats.

Lorsqu’elle est soigneusement préparée, la conférence d’experts peut constituer l’un des moments les plus utiles pour une audience arbitrale. Elle permet de mettre en lumière des hypothèses discutables, de clarifier les véritables points de désaccord et d’aider le tribunal à rendre une décision plus éclairée.